Accident de travail : définition, exemples, indemnisation, durée de l'arrêt de travail
Ce phénomène peut avoir des conséquences graves pour la santé et la sécurité des employés. De sa déclaration jusqu’à la reprise d’activité, découvrez les démarches à effectuer dans le cadre d’un accident de travail.
La définition de l’accident de travail est précisée par le Code de la sécurité sociale : c’est un événement imprévu qui survient lors de l’exercice d’une activité professionnelle, et qui provoque des dommages corporels ou psychologiques chez le travailleur concerné. L’accident de travail se différencie de la maladie professionnelle en raison de son caractère soudain. Cela peut se produire sur le lieu de travail, mais également au cours de déplacements professionnels, ou pendant une session de formation. Pour qu’un accident de travail soit reconnu comme tel, il doit répondre à certaines conditions :
À titre d’exemple, les dommages peuvent correspondre à une brûlure ou une coupure, une douleur musculaire faisant suite au port d’une charge lourde, ou encore une fracture due à une chute ou à un traumatisme. Un choc émotionnel provoqué par une agression au sein d’une entreprise peut également faire l’objet d’un accident de travail.
Lorsqu’un salarié est victime d’un accident durant un trajet travail-domicile, et ce, quel que soit le moyen de transport, cela peut être déclaré comme accident de travail. Plus précisément, l’accident de trajet correspond à un événement entre le lieu de travail et la résidence principale du salarié, ou entre le lieu de travail et le restaurant (...)