Prince Andrew : cet accord secret qui pourrait lui éviter un procès

·1 min de lecture

Accusé d’agression sexuelle, le prince Andrew joue sa dernière carte. Le fils d’Elisabeth II et ses avocats ont mis la main sur un accord qui pourrait lui éviter toute poursuite judiciaire.

Quelques mots qui pourraient tout changer. Accusé d’agression sexuelle par Virginia Giuffre, le prince Andrew a-t-il trouvé le document qui lui évitera de passer devant le tribunal ? C’est en tout cas ce que pensent ses avocats. Ces derniers ont, en effet, mis la main sur un accord financier signé par la plaignante avec Jeffrey Epstein, en 2009. À l’époque, 500 000 dollars avaient été versés à Virginia Giuffre en échange de l’arrêt de l’action en justice pour crimes sexuels intentée à l’encontre de l’homme d’affaires. Mais en quoi cet accord concernerait le prince Andrew ? Le fils d’Elisabeth II pourrait bénéficier d’une clause qui vise à protéger de toute poursuite « toute autre personne ou entité qui aurait pu être incluse comme potentiel accusé ». Le juge devra définir si cette phrase couvre le prince Andrew, ou non.

Lire aussi >> Scandale royal : le prince Andrew, de fils adoré d'Elizabeth II à trouble-fête de Buckingham

La décision du juge attendue le 4 janvier 

L’audience se tiendra ce mardi 4 janvier, en visioconférence, à 16 heures (heure de Paris). Le juge fédéral de Manhattan, Lewis Kaplan, tranchera alors deux questions importantes : cet accord signé par Virginia Giuffre concerne-t-il seulement la justice de Floride et non celle de New York ? Est-il valable au pénal et au civil ? Si ce dernier recours n’aboutit pas, un procès pourrait alors se tenir à la fin de l’année 2022.

Un autre recours avait été...

Lire la suite de l'article sur Elle.fr

A lire aussi

Notre objectif est de créer un endroit sûr et engageant pour que les utilisateurs communiquent entre eux en fonction de leurs centres d’intérêt et de leurs passions. Afin d'améliorer l’expérience dans notre communauté, nous suspendons temporairement les commentaires d'articles